Mentions légales - Lycée Notre-Dame

Ce site Web a été ouvert par OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME à des fins purement informatives sur l’établissement. Aucun usage commercial ne peut être fait des données (ou d’une partie des données) présentées sur ce site Internet sans l’accord préalable écrit de LYCEE NOTRE-DAME DU MANS

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ

Éditeur : OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME (ASSOCIATION)
SIRET : 78633656000010
NAF : 8531Z – enseignement secondaire
Siège social : 23 avenue François Mitterrand – 72000 LE MANS – FRANCE.
Tél.: 02 43 85 01 01
Directeur de publication : Olivier PLES
Personne responsable de la collecte des données personnelles : Nathalie MARC

Concepteur et créateur du site

Concepteur et créateur du site
Création agence La Com de La Com
SARL au capital de 1000 euros
RCS du Mans N° 881 838 197
3 avenue René Laennec
72000 Le Mans France
NAF : 7021Z
Téléphone : 02 43 42 99 80
Webmaster : Jason Métivier
www.lacomdelacom.com / www.lacomdelacom.fr

INFORMATIONS SUR LE SITE HÉBERGEUR

Site hébergeur :

SD20
Siège social : 2 rue Marie Curie – 44120 VERTOU
SAS au capital de 46 250 euros
SIRET : 480 609 510 000 56
Code NAF : 5829B

INFORMATIONS SUR LES SERVICES

Les différentes pages de ce site Internet offrent une vue d’ensemble de la gamme des services de LYCEE NOTRE-DAME DU MANS. Les informations figurant sur ce site Web (textes, illustrations, plans, photographies, etc.) présentent un caractère général et sont fournies à titre purement indicatif.

OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME applique une politique de développement permanent à l’égard de ses informations et services et se réserve donc le droit de modifier les informations figurant sur ce site Internet, notamment les enseignements présentés, sans préavis et sans engagement de sa part.

OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME reste à votre disposition pour vous fournir toute information supplémentaire sur ses enseignements, services et prix.

Les informations figurant sur ce site Internet sont fournies « EN L’ÉTAT » ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET NOTAMMENT SANS RESTRICTION, SANS GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON.

Ces informations peuvent en outre présenter des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles seront régulièrement corrigées et les informations ainsi corrigées seront incluses dans les mises à jour.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : REPRODUCTION ET UTILISATION D’INFORMATIONS

La présentation et le contenu de ce site Internet constituent, dans leur ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle et OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME et l’agence LA COM DE LA COM’ en sont les propriétaires des droits y afférents.

Les modèles de produits figurant sur ce site Internet, ainsi que les schémas, photographies, textes, plans, illustrations, images animées ou fixes, sons et tous autres documents qui y sont représentés, sont soumis aux lois sur la propriété industrielle et/ou intellectuelle et, de ce fait, sont la propriété de LA COM DE LA COM’ et OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME qui en a le droit d’exploitation.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quiconque sur n’importe quel support, de tout ou partie du site Internet ou de tout ou partie de ses composants sans l’accord préalable de OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME est interdite et constitue une violation des droits d’auteur y afférents.

Les marques et logos qui figurent sur ce site internet sont déposés par OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME. Aucune licence ou droit d’utilisation quelconque desdites marques ne sont accordés du fait de leur mention sur ce site internet. Lesdits marques et logos ne peuvent donc pas être reproduits sans le consentement préalable et écrit de OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME.

LIENS HYPERTEXTE

La création d’un lien hypertexte vers ce site Internet exige l’accord préalable écrit de OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME. OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME ne peut en aucun cas engager sa responsabilité au regard de sites contenant un lien hypertexte vers ce site Internet et décline toute responsabilité quant à leur contenu et utilisation.

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE ET DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME respecte votre vie privée et s’engage à protéger les informations personnelles que vous lui communiquez.

Vous pouvez consulter ce site Internet sans avoir à décliner votre identité ou à communiquer des informations personnelles.

Lorsque des informations personnelles, par exemple votre adresse de courrier électronique, vous sont demandées dans le but de vous adresser d’autres informations sur OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME, ces informations sont traitées en toute confidentialité et utilisées uniquement aux fins pour lesquelles elles ont été sollicitées. OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME peut décider de transmettre les informations ainsi collectées à d’autres sociétés au sein de OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous avez le droit d’accéder à ces informations, de les rectifier et de vous opposer à leur traitement. Pour exercer ce droit, contactez-nous par courrier à cette adresse : OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME 23 avenue François Mitterrand – 72000 LE MANS.

Plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles.

Exercez vos droits dans le cadre du RGPD.

COOKIES

Lorsque vous consultez notre site Web, des « cookies » peuvent être placés sur le disque dur de votre ordinateur. Un « cookie » ne permet pas de vous identifier, mais enregistre simplement des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de votre visite, etc.), que nous pouvons lire lors de vos visites ultérieures.

Vous pouvez empêcher l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur en conséquence.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations figurant sur ce site Internet sont de nature purement générales et informatives et sont exclusivement fournies à titre indicatif. En dépit du soin accordé à leur présentation et à leur exactitude, OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME n’est pas en mesure de garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies.

Par conséquent, OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME, ne peut être tenu responsable de l’inexactitude ou omission d’une quelconque information sur ce site Web.

En aucun cas, OGEC INSTITUTION NOTRE-DAME ne peut être tenu responsable de quelconques dommages directs ou indirects procédant de la consultation ou de l’utilisation de ce site Internet ou, au contraire, de son inaccessibilité.

DROIT APPLICABLE

Ce site Web est régi par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français sont compétents.

MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

Ces mentions légales peuvent être modifiées et/ou mises à jour à tout moment. Ces modifications et mises à jour ont un caractère contraignant pour l’utilisateur, qui est donc tenu de consulter régulièrement cette rubrique afin de s’informer sur les mentions légales en vigueur.

PHOTOGRAPHIES